Le Comité syndical
L’instance décisionnelle du Syndicat mixte du Pays du Bugey (SMPB) est le Comité syndical. Il est présidé par Monsieur Jacques RABUT qui propose et exécute les délibérations du Comité syndical. Il regroupe 26 membres représentant les différents secteurs du territoire en fonction de leur population : six représentants pour la Communauté de communes Belley Bas-Bugey, trois pour les Communautés de communes de 3 500 à 10 000 habitants, deux pour les Communautés de communes de moins de 3 500 habitants et un pour la commune d'Anglefort.
Le bureau
Le Syndicat mixte du Pays du Bugey dispose également d’un bureau élargi de 9 membres qui prépare les décisions du Comité syndical.
Président, vice-présidents du Syndicat Mixte du Pays du Bugey
Président, Monsieur Jacques RABUT,
Communauté de communes du Plateau d’Hauteville
1er vice-président, Monsieur Jean-Marc FOGNINI,
Communauté de communes Belley Bas Bugey
2nd vice-président, Monsieur Charles DEVELLE,
Communauté de communes du Colombier
3ème vice-président, Monsieur Gilbert BOUCHON,
Communauté de communes de la Vallée de l’Albarine
4ème vice-président, Monsieur René VUILLEROD,
Communauté de communes Terre d'Eaux
5ème vice-président, Monsieur André BOLON,
Communauté de communes du Valromey
6ème vice-président, Monsieur Jacques SERPOLLET,
Communauté de communes Rhône Chartreuse de Porte
7ème vice-président, Monsieur Jacques CHEVAT,
Communauté de communes Belley Bas Bugey
8ème vice-président, Monsieur Michel RAMON,
Communauté de communes Bugey Arène Furans
La commission des finances, du personnel et de l’administration générale
Présidée par Madame Mireille CHARMONT-MUNET, elle s’occupe de la partie finances du Syndicat mixte du Pays du Bugey, prépare et veille à l’exécution du budget.
Le Conseil Local de Développement, instance de participation et de mobilisation des acteurs locaux
Présidé par Monsieur Pierre PERRIMBERT, le Conseil Local de Développement (CLD) remplit un rôle consultatif auprès du SMPB et est associé à l’élaboration, au suivi et à l’évaluation de la Charte. Le CLD ne dispose pas d’une existence juridique, ni d’un budget propre. Les charges administratives et salariales (un animateur à mi-temps) sont assumées par le Syndicat mixte du Pays du Bugey avec l’aide de la Région Rhône-Alpes. Tout un chacun peut faire partie du CLD, à condition d’en faire la demande écrite et motivée auprès du Président. Le fonctionnement du CLD est consigné dans un règlement intérieur.
Le Comité de pilotage du CDPRA du pays du Bugey
Co-présidé par Madame Yvette BRACHET, Conseillère régionale et Monsieur Jacques RABUT, Président du Syndicat mixte du Pays du Bugey, le Comité de Pilotage coordonne les travaux relatifs à l'élaboration, la mise en œuvre, le suivi et l'évaluation de la Charte de développement durable, assure le bon déroulement du Contrat de Développement et joue un rôle transversal entre le SMPB et le CLD. Il se compose :
- des membres du bureau du Syndicat Mixte du Pays du Bugey,
- de quatre représentants du comité du Conseil Local de Développement,
- de six élus régionaux nommés par la Région Rhône-Alpes dont un rapporteur du CDPRA,
- d’un représentant du Conseil Général,
- des présidents de commissions thématiques qui ne seraient pas déjà représentés par ailleurs,
- des animateurs territoriaux (SMPB, Direction des Politiques Territoriales la Région, etc...).
Le Comité de Pilotage se réunit au moins une fois par trimestre, à l’issue de l’organisation des commissions thématiques, afin d’examiner les décisions des commissions thématiques en matière de demande de subvention, ou chaque fois que la vie de la Charte de Développement l’impose.
Les commissions thématiques mixtes
Elles participent à l'élaboration des projets du Pays, émettent un avis sur les dossiers relevant de leur mise en œuvre. Elles sont constituées sur la base du volontariat d’élus communautaires et de membres du CLD et regroupent donc, à part égale, élus et membres de la société civile. On en dénombre six :
- La commission tourisme,
- La commission culture,
- La commission économie,
- La commission services à la population,
- La commission aménagement de l’espace, agriculture et forêt,
- La commission prospective.
